Déposée le 21 avril 1988 par la société JEAN COUTURIER INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société JEAN COUTURIER INTERNATIONAL domicilié(e) Société anonyme, 12, Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2110077) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 123 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) (dossier no 2110077) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506095.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN COUTURIER INTERNATIONAL - Société anonyme, 12, Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2110077) - France - SIREN 332123538
CABINET MARC SABATIER - (dossier no 2110077) - France
Renouvellement sans limitation le 6 mars 1998 n°2110077 - Publication au BOPI 1998-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Inscription le 9 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312159 - Publication au BOPI 2000-11-09
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;revues, périodiques;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;cahiers, classeurs, stylos, lithographies, sous-mains;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;sacs, sacoches, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Maroquinerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Serviettes, couvertures, draps, tentures, rideaux, mouchoirs.Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, pochettes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles; papiers peints, moquettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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