Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCANE
Numéro de dépôt :
1717044
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2001
Présentation de la marque ARCANE
Déposée le 24 décembre 1991 par monsieur Jean COUTHERUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANE est expirée depuis le 24 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23