Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean COURTINAT
/
LE FUSEAU D'AUVERGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FUSEAU D'AUVERGNE
Monsieur Jean COURTINAT

Numéro de dépôt :
1387340
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
AMBERT
Date d'expiration :
17/12/1996

Présentation de la marque LE FUSEAU D'AUVERGNE

Déposée le 17 décembre 1986 par monsieur Jean COURTINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMBERT), la marque française « LE FUSEAU D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean COURTINAT domicilié(e) 48, bd Henri IV, 63600 AMBERT. - France.

La marque LE FUSEAU D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FUSEAU D'AUVERGNE est expirée depuis le 17 décembre 1996.

Jean COURTINAT a également déposé les autres marques suivantes : MELIFICA


Monsieur Jean COURTINAT - 48, bd Henri IV, 63600 AMBERT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Gâteaux, Pâtisserie, Confiserie, Glaces comestibles, chocolats.