Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FUSEAU D'AUVERGNE
Numéro de dépôt :
1387340
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
AMBERT
Date d'expiration :
17/12/1996
Présentation de la marque LE FUSEAU D'AUVERGNE
Déposée le 17 décembre 1986 par monsieur Jean COURTINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMBERT), la marque française « LE FUSEAU D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FUSEAU D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FUSEAU D'AUVERGNE est expirée depuis le 17 décembre 1996.
Jean COURTINAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23