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Marques déposées par monsieur Jean COUIX
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ACDM AUTOMOBILE-CLUB DES MILITAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACDM AUTOMOBILE-CLUB DES MILITAIRES
Monsieur Jean COUIX

Numéro de dépôt :
1432244
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/1997
ACDM AUTOMOBILE-CLUB DES MILITAIRES de Jean COUIX

Présentation de la marque ACDM AUTOMOBILE-CLUB DES MILITAIRES

Déposée le 20 octobre 1987 par monsieur Jean COUIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACDM AUTOMOBILE-CLUB DES MILITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean COUIX domicilié(e) 36, rue Josserand, 69630 CHAPONOST (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque ACDM AUTOMOBILE-CLUB DES MILITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACDM AUTOMOBILE-CLUB DES MILITAIRES est expirée depuis le 20 octobre 1997.


Monsieur Jean COUIX - 36, rue Josserand, 69630 CHAPONOST (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67916 - Publication au BOPI 1992-09-24

Inscription - Concession de licence n°32283 - Publication au BOPI

Assurances et finances.Assurances.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement de créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles).Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.