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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN COUDERT ENGINEERING
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THERMASEPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMASEPT
JEAN COUDERT S.A. ENGINEERING

Numéro de dépôt :
1062937
Date de dépôt :
13/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque THERMASEPT

Déposée le 13 février 1978 par la Société Anonyme (SA) JEAN COUDERT ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « THERMASEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN COUDERT ENGINEERING domicilié(e) (S.A.) "La Guérinière" - Bassaler 19100 BRIVE. - France.

La marque THERMASEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 29

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque THERMASEPT est expirée depuis le 13 février 1988.


JEAN COUDERT S.A. ENGINEERING - (S.A.) "La Guérinière" - Bassaler 19100 BRIVE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Inscription - Transmission de propriété n°5167 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°568 - Publication au BOPI

Machines et installations utilisées dans le domaine de l'alimentation et plus particulièrement des machines et installations pour la stérilisation des produits alimentaires.Conserves.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.