Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C D COM1 DECLIC
JEAN-COME NICOLLE

Numéro de dépôt :
3313569
Date de dépôt :
14/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2014
C D COM1 DECLIC de JEAN-COME NICOLLE

Présentation de la marque C D COM1 DECLIC

Déposée le 14 septembre 2004 par JEAN-COME NICOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C D COM1 DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est JEAN-COME NICOLLE domicilié(e) 85 RUE GRANDE ETAPE - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-COME NICOLLE domicilié(e) 85 RUE GRANDE ETAPE - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

La marque C D COM1 DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C D COM1 DECLIC est expirée depuis le 14 septembre 2014.


JEAN-COME NICOLLE - 85 RUE GRANDE ETAPE - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


JEAN-COME NICOLLE - 85 RUE GRANDE ETAPE - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins. Formation ; activités sportives et culturelles ; services de photographies ; publication de livres ; organisation de concours ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateur d'arts graphiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.