Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELUS
Numéro de dépôt :
1030630
Date de dépôt :
18/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BELUS
Déposée le 18 octobre 1977 par monsieur Jean COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BELUS est expirée depuis le 18 octobre 1987.
Jean COLLET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021