Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA LETTRE S
Numéro de dépôt :
1199184
Date de dépôt :
25/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1992
Présentation de la marque LA LETTRE S
Déposée le 25 février 1982 par monsieur Jean CLUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LETTRE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA LETTRE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199184.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE S est expirée depuis le 25 février 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33