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Marques déposées par monsieur Jean-Clément Moreau
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palto
Marque enregistrée - Marque en vigueur

palto
Monsieur Jean-Clément Moreau

Numéro de dépôt :
4624210
Date de dépôt :
14/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2030
palto de Jean-Clément Moreau

Présentation de la marque palto

Déposée par voie électronique le 14 février 2020 par monsieur Jean-Clément Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « palto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Clément Moreau domicilié(e) les landes trottins - 49280 - la tessoualle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Clément Moreau, Monsieur Jean-Clément Moreau domicilié(e) les landes trottins - 49280 - la tessoualle - France.

La marque palto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624210.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque palto arrivera à expiration en date du 14 février 2030.


Monsieur Jean-Clément Moreau - les landes trottins - 49280 - la tessoualle - France


Jean-Clément Moreau, Monsieur Jean-Clément Moreau - les landes trottins - 49280 - la tessoualle - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.