Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAETITIA
Monsieur Jean-Clément BISMUTH, demeurant 4 Bis, Quai Polangis, 94340 JOINVILLE LE PONT.

Numéro de dépôt :
14369
Date de dépôt :
05/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LAETITIA

Déposée le 5 janvier 1981 par monsieur Jean-Clément BISMUTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAETITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Clément BISMUTH - France.

La marque LAETITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LAETITIA est expirée depuis le 5 janvier 1991.

Jean-Clément BISMUTH a également déposé les autres marques suivantes : ALEXANDRA , DEBORAH , ANOUCHKA , VIRGINIE , SAUVAGEONNE , REGINA , MANUELLA , MYRIAM , DOLORES , MAIKA


Monsieur Jean-Clément BISMUTH, demeurant 4 Bis, Quai Polangis, 94340 JOINVILLE LE PONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, et périodiques, livres, photographies, papeterie, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, ornements et décorations pour arbres de Noël, Educations, Institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, dressage d'animaux, divertissements radiophoniques ou pour télévision, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.