Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELSIOR
Monsieur Jean CLAVERY

Numéro de dépôt :
1477464
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1998

Présentation de la marque EXCELSIOR

Déposée le 13 juillet 1988 par monsieur Jean CLAVERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELSIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean CLAVERY domicilié(e) 40230 TOSSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque EXCELSIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELSIOR est expirée depuis le 13 juillet 1998.

Jean CLAVERY a également déposé les autres marques suivantes : CLAVERY & FILS MANUFACTURE FRANCAISE DE BOUCHONS , BOUCHONNERIES DU MARENSIN


Monsieur Jean CLAVERY - 40230 TOSSE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Bouchons de liège, bouchons de bouteilles.