Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JEAN Claude
/
STRUCTURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

STRUCTURE
Monsieur JEAN Claude, C/o Madame MATHERON
Monsieur TEISSIER Michel
Monsieur MAHE Jean
Monsieur QUENTIN Philippe

Numéro de dépôt :
1535258
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019

Présentation de la marque STRUCTURE

Déposée le 8 juin 1989 par monsieur JEAN Claude, monsieur TEISSIER Michel, monsieur MAHE Jean, monsieur QUENTIN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STRUCTURE »

Les déposants sont monsieur JEAN Claude domicilié(e) 9, Rue des Petits Hôtels - 75010 - PARIS - France, monsieur TEISSIER Michel domicilié(e) 22, quai Claude Bernard - 69007 - LYON - France, monsieur MAHE Jean domicilié(e) 14, rue des Sablons - 75116 - PARIS - France, monsieur QUENTIN Philippe domicilié(e) 23 bis, rue Raymond du Temple - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STRUCTURE est expirée depuis le 8 juin 2019.


Monsieur JEAN Claude, C/o Madame MATHERON - 9, Rue des Petits Hôtels - 75010 - PARIS - France

Monsieur TEISSIER Michel - 22, quai Claude Bernard - 69007 - LYON - France

Monsieur MAHE Jean - 14, rue des Sablons - 75116 - PARIS - France

Monsieur QUENTIN Philippe - 23 bis, rue Raymond du Temple - 94300 - VINCENNES - France


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Inscription le 25 août 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°398372 - Publication au BOPI 2004-08-25

Inscription le 17 août 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°162145 - Publication au BOPI 1993-08-17

Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2145734 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 16 mai 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°323848 - Publication au BOPI 2001-05-16

Inscription le 29 mai 2000 - Concession de licence n°301096 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription le 25 octobre 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°177975 - Publication au BOPI 1994-10-25

Inscription le 30 juin 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°187010 - Publication au BOPI 1995-06-30

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°301095 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 22 décembre 2009 - Changement d'adresse n°512389 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Renouvellement avec limitation le 29 juin 2009 n°2411714 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555472 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Inscription le 10 octobre 2011 - Concession de licence n°559539 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Inscription le 21 novembre 2011 - Résiliation de licence n°562773 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 27 décembre 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°591330 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie – vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.