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Marques déposées par monsieur Jean-Claude
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ORPHEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORPHEE
Monsieur Jean-Claude, Edouard, Léon TOUBA

Numéro de dépôt :
1363567
Date de dépôt :
15/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/1996

Présentation de la marque ORPHEE

Déposée le 15 juillet 1986 par monsieur Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORPHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude domicilié(e) 50, rue du Four, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.

La marque ORPHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHEE est expirée depuis le 15 juillet 1996.

Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CLAUDE , JC , COMPOUNOIL , CHARLES VANESSY , 30 QUARANTE , MAISONS SOFACO , LA PORTE D'AUDE , JC JEAN CLAUDE , ALBERTINA , BABY SCHOOLS


Monsieur Jean-Claude, Edouard, Léon TOUBA - 50, rue du Four, 75006 PARIS. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Vêtements, chaussures, chapellerie.