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Marques déposées par monsieur Jean-Claude
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COMPOUNOIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOUNOIL
Monsieur Jean-Claude, Henri, Fernand HALE

Numéro de dépôt :
1115998
Date de dépôt :
13/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMPOUNOIL

Déposée le 13 février 1979 par monsieur Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMPOUNOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude domicilié(e) citoyen francais, Rue du Moulin, Ancourt, Neuville les Dieppe, Seine-Maritime, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT. - France.

La marque COMPOUNOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COMPOUNOIL est expirée depuis le 13 février 1989.

Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CLAUDE , JC , CHARLES VANESSY , 30 QUARANTE , MAISONS SOFACO , LA PORTE D'AUDE , JC JEAN CLAUDE , ALBERTINA , BABY SCHOOLS , M MINI-SCHOOLS


Monsieur Jean-Claude, Henri, Fernand HALE - citoyen francais, Rue du Moulin, Ancourt, Neuville les Dieppe, Seine-Maritime, France. - France


le CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.