Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CINE-ROMANS
Numéro de dépôt :
1443031
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1994
Présentation de la marque CINE-ROMANS
Déposée le 31 août 1984 par Jean-Claude ZYLBERSTEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINE-ROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CINE-ROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE-ROMANS est expirée depuis le 31 août 1994.
Jean-Claude ZYLBERSTEIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22