Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUS
Jean-Claude ZYLBERSTEIN Le Mesnil-Théribus

Numéro de dépôt :
1262494
Date de dépôt :
24/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1994

Présentation de la marque PLUS

Déposée le 24 février 1984 par Jean-Claude ZYLBERSTEIN Le Mesnil-Théribus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude ZYLBERSTEIN Le Mesnil-Théribus domicilié(e) 60240 CHAUMONT EN VEXIN. - France.

La marque PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUS est expirée depuis le 24 février 1994.


Jean-Claude ZYLBERSTEIN Le Mesnil-Théribus - 60240 CHAUMONT EN VEXIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Collection de livres.