Marque enregistrée - Marque en vigueur

Y3D SINUS
Monsieur JEAN CLAUDE YEUNG

Numéro de dépôt :
4399451
Date de dépôt :
25/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2027
Y3D SINUS de JEAN CLAUDE YEUNG

Présentation de la marque Y3D SINUS

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par monsieur JEAN CLAUDE YEUNG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Y3D SINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur JEAN CLAUDE YEUNG domicilié(e) 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 77330 - OZOIR A FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN CLAUDE YEUNG domicilié(e) 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

La marque Y3D SINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y3D SINUS arrivera à expiration en date du 25 octobre 2027.

JEAN CLAUDE YEUNG a également déposé les autres marques suivantes : Y


Monsieur JEAN CLAUDE YEUNG - 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 77330 - OZOIR A FERRIERE - France


Monsieur JEAN CLAUDE YEUNG - 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; implants artificiels.