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Marques déposées par Jean-Claude YAYA
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A FLEUR DE POTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

A FLEUR DE POTS
Jean-Claude YAYA
Gérard CANARIE

Numéro de dépôt :
3610678
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018
A FLEUR DE POTS de Jean-Claude YAYA

Présentation de la marque A FLEUR DE POTS

Déposée le 10 novembre 2008 par Jean-Claude YAYA et Gérard CANARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A FLEUR DE POTS »

Les déposants sont Jean-Claude YAYA domicilié(e) 269 Allée des Cigales,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France et Gérard CANARIE domicilié(e) 5 Rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude YAYA domicilié(e) 269 Allée des Cigales,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A FLEUR DE POTS est expirée depuis le 10 novembre 2018.

Jean-Claude YAYA a également déposé les autres marques suivantes : JAZZ ROCK RESTO , QUAI' TCHUP


Jean-Claude YAYA - 269 Allée des Cigales,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France

Gérard CANARIE - 5 Rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Jean-Claude YAYA - 269 Allée des Cigales,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.