CUVEE SEBASTIEN VS J.C. VEYSSIERE
Présentation de la marque CUVEE SEBASTIEN VS J.C. VEYSSIERE
Déposée le 19 mai 1988 par monsieur Jean-Claude VEYSSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE SEBASTIEN VS J.C. VEYSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE SEBASTIEN VS J.C. VEYSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SEBASTIEN VS J.C. VEYSSIERE est expirée depuis le 19 mai 1998.
Jean-Claude VEYSSIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44