Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SEBASTIEN VS J.C. VEYSSIERE
Monsieur Jean-Claude VEYSSIERE

Numéro de dépôt :
1467024
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1998
CUVEE SEBASTIEN VS J.C. VEYSSIERE de Jean-Claude VEYSSIERE

Présentation de la marque CUVEE SEBASTIEN VS J.C. VEYSSIERE

Déposée le 19 mai 1988 par monsieur Jean-Claude VEYSSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE SEBASTIEN VS J.C. VEYSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude VEYSSIERE domicilié(e) 33, chemin de la Lamberte, 33500 LIBOURNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque CUVEE SEBASTIEN VS J.C. VEYSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SEBASTIEN VS J.C. VEYSSIERE est expirée depuis le 19 mai 1998.

Jean-Claude VEYSSIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES OLIVIERS , CHATEAU BOIS DE PLINCE , CHATEAU LA BARADE


Monsieur Jean-Claude VEYSSIERE - 33, chemin de la Lamberte, 33500 LIBOURNE. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Vins.