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Marques déposées par Jean-Claude VERNIER
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LA PASSERELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSERELLE
Jean-Claude VERNIER

Numéro de dépôt :
15133
Date de dépôt :
22/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA PASSERELLE

Déposée le 22 juillet 1981 par Jean-Claude VERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PASSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude VERNIER domicilié(e) 81 rue Pernety, 75014 PARIS. - France.

La marque LA PASSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA PASSERELLE est expirée depuis le 22 juillet 1991.

Jean-Claude VERNIER a également déposé les autres marques suivantes : MUSIQUES SUR LE NIL


Jean-Claude VERNIER - 81 rue Pernety, 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.