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Marques déposées par monsieur Jean Claude VELUT
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VELUT PREMIUM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELUT PREMIUM
M. Jean Claude VELUT

Numéro de dépôt :
4269095
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2026
VELUT PREMIUM de Jean Claude VELUT

Présentation de la marque VELUT PREMIUM

Déposée par voie électronique le 2 mai 2016 par monsieur Jean Claude VELUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELUT PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur Jean Claude VELUT domicilié(e) 35 AVENUE des Cottages - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Claude VELUT domicilié(e) 35 AVENUE des Cottages - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France.

La marque VELUT PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELUT PREMIUM arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


M. Jean Claude VELUT - 35 AVENUE des Cottages - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France


M. Jean Claude VELUT - 35 AVENUE des Cottages - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.