Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELUT FINET
M. JEAN CLAUDE VELUT

Numéro de dépôt :
4138995
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2024
VELUT FINET de JEAN CLAUDE VELUT

Présentation de la marque VELUT FINET

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2014 par monsieur JEAN CLAUDE VELUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELUT FINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur JEAN CLAUDE VELUT domicilié(e) 46 grande rue - 10120 - LAINES AUX BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN CLAUDE VELUT domicilié(e) 46 grande rue - 10120 - LAINES AUX BOIS - France.

La marque VELUT FINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELUT FINET arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.


M. JEAN CLAUDE VELUT - 46 grande rue - 10120 - LAINES AUX BOIS - France


M. JEAN CLAUDE VELUT - 46 grande rue - 10120 - LAINES AUX BOIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Vins.