Marque expirée - Marque en non vigueur

idSM
Jean-Claude VAUDECRANE

Numéro de dépôt :
3713057
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2020
idSM de Jean-Claude VAUDECRANE

Présentation de la marque idSM

Déposée le 15 février 2010 par Jean-Claude VAUDECRANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « idSM »

Le déposant est Jean-Claude VAUDECRANE domicilié(e) 6 bis rue Campagne Première - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude VAUDECRANE domicilié(e) 6 bis rue Campagne Première - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque idSM est expirée depuis le 15 février 2020.

Jean-Claude VAUDECRANE a également déposé les autres marques suivantes : myidSM


Jean-Claude VAUDECRANE - 6 bis rue Campagne Première - 75014 - PARIS - France


Jean-Claude VAUDECRANE - 6 bis rue Campagne Première - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 5 octobre 2010 - Retrait partiel n°533384 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à l'exclusion de logiciels de jeux ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à l'exclusion de logiciels de jeux ; Programmation pour ordinateur à l'exclusion de la programmation de jeux informatiques électroniques ou vidéo ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.