Déposée le 21 février 2008 par Jean-Claude VALLART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nature Sens »
Le déposant est Jean-Claude VALLART domicilié(e) 52 Grande Rue,45110 SAINT MARTIN D'ABBAT - 45110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude VALLART domicilié(e) 52 Grande Rue,45110 SAINT MARTIN D'ABBAT - 45110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature Sens est expirée depuis le 21 février 2018.
Jean-Claude VALLART - 52 Grande Rue,45110 SAINT MARTIN D'ABBAT - 45110 - France
Jean-Claude VALLART - 52 Grande Rue,45110 SAINT MARTIN D'ABBAT - 45110 - France
Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488014 - Publication au BOPI 2008-12-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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