OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique
Présentation de la marque OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique
Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par monsieur Jean Claude Tremsal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.
Jean Claude Tremsal a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15