Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique
Monsieur Jean Claude Tremsal

Numéro de dépôt :
4414363
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2027
OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique de Jean Claude Tremsal

Présentation de la marque OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par monsieur Jean Claude Tremsal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Jean Claude Tremsal domicilié(e) 5 rue des bains - 67700 - Saverne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude Tremsal domicilié(e) 5 des bains - 67700 - Saverne - France.

La marque OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique arrivera à expiration en date du 20 décembre 2027.

Jean Claude Tremsal a également déposé les autres marques suivantes : Institut Supérieur de la Construction Passive , Fédération Française de la Construction Passive , Institut Supérieur de la Construction Passive Fédération Française de la Construction Passive Compagnons du Tour de France Fédération Compagnonnique


Monsieur Jean Claude Tremsal - 5 rue des bains - 67700 - Saverne - France


Monsieur Jean Claude Tremsal - 5 des bains - 67700 - Saverne - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).