Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VIEILLE MONTAGNE SOLAIRE
Jean-Claude TREMSAL

Numéro de dépôt :
3350471
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
04/04/2015
LA VIEILLE MONTAGNE SOLAIRE de Jean-Claude TREMSAL

Présentation de la marque LA VIEILLE MONTAGNE SOLAIRE

Déposée le 4 avril 2005 par Jean-Claude TREMSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LA VIEILLE MONTAGNE SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est Jean-Claude TREMSAL domicilié(e) 38 Bis rue des Vieux Moulins,88160 LE MENIL - 88160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude TREMSAL domicilié(e) 38 Bis rue des Vieux Moulins,88160 LE MENIL - 88160 - France.

La marque LA VIEILLE MONTAGNE SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIEILLE MONTAGNE SOLAIRE est expirée depuis le 4 avril 2015.


Jean-Claude TREMSAL - 38 Bis rue des Vieux Moulins,88160 LE MENIL - 88160 - France


Jean-Claude TREMSAL - 38 Bis rue des Vieux Moulins,88160 LE MENIL - 88160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Appareils de chauffage. Construction. Etudes techniques, ingénierie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.