Institut Supérieur de la Construction Passive

Monsieur Jean Claude TREMSAL

Présentation de la marque Institut Supérieur de la Construction Passive

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2020 par monsieur Jean Claude TREMSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Supérieur de la Construction Passive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Jean Claude TREMSAL domicilié(e) 5 rue des Bains - 67700 - Saverne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude TREMSAL domicilié(e) 5 rue des Bains - 67700 - Saverne - France.

La marque Institut Supérieur de la Construction Passive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679878.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Supérieur de la Construction Passive arrivera à expiration en date du 7 septembre 2030.

Jean Claude TREMSAL a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique , Fédération Française de la Construction Passive , Institut Supérieur de la Construction Passive Fédération Française de la Construction Passive Compagnons du Tour de France Fédération Compagnonnique