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Marques déposées par monsieur Jean Claude Tremsal
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Institut Supérieur de la Construction Passive Fédération Française de la Construction Passive Compagnons du Tour de France Fédération Compagnonnique
Demande publiée - Marque en non vigueur

Institut Supérieur de la Construction Passive Fédération Française de la Construction Passive Compagnons du Tour de France Fédération Compagnonnique
Monsieur Jean Claude Tremsal

Numéro de dépôt :
4622763
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
Institut Supérieur de la Construction Passive Fédération Française de la Construction Passive Compagnons du Tour de France Fédération Compagnonnique de Jean Claude Tremsal

Présentation de la marque Institut Supérieur de la Construction Passive Fédération Française de la Construction Passive Compagnons du Tour de France Fédération Compagnonnique

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par monsieur Jean Claude Tremsal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Supérieur de la Construction Passive Fédération Française de la Construction Passive Compagnons du Tour de France Fédération Compagnonnique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro .

Le déposant est monsieur Jean Claude Tremsal domicilié(e) 5 rue des bains - 67700 - Monswiller - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude Tremsal domicilié(e) 5 rue des bains - 67700 - Saverne - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Jean Claude Tremsal a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR Organiser Sécuriser Contrôler Accompagner Rénovation énergétique , Institut Supérieur de la Construction Passive , Fédération Française de la Construction Passive


Monsieur Jean Claude Tremsal - 5 rue des bains - 67700 - Monswiller - France


Monsieur Jean Claude Tremsal - 5 rue des bains - 67700 - Saverne - France


Republication pour erratum - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Construction ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).