Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEMPO's
Monsieur Jean Claude TOURRETTE

Numéro de dépôt :
4497291
Date de dépôt :
05/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2028
TEMPO\'s de Jean Claude TOURRETTE

Présentation de la marque TEMPO's

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2018 par monsieur Jean Claude TOURRETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEMPO's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean Claude TOURRETTE domicilié(e) 12 Rue BONNEFE - 12000 - RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude TOURRETTE domicilié(e) 12 Rue Bonnefe - 12000 - RODEZ - France.

La marque TEMPO's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPO's arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.

Jean Claude TOURRETTE a également déposé les autres marques suivantes : ACSENS-FORMATION , IMPACT BUSINESS GAME , ACSENS-CONSEIL , ACSENS , POSIT


Monsieur Jean Claude TOURRETTE - 12 Rue BONNEFE - 12000 - RODEZ - France


Monsieur Jean Claude TOURRETTE - 12 Rue Bonnefe - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Inscription le 16 juillet 2019 - Rejet partiel n°763569 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-16

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évaluations techniques (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques.