Marque enregistrée - Marque en vigueur

POSIT
Monsieur Jean Claude TOURRETTE

Numéro de dépôt :
4432629
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
POSIT de Jean Claude TOURRETTE

Présentation de la marque POSIT

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par monsieur Jean Claude TOURRETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jean Claude TOURRETTE domicilié(e) 12 Rue BONNEFE - 12000 - rodez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude TOURRETTE domicilié(e) 12 Rue BONNEFE - 12000 - RODEZ - France.

La marque POSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSIT arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

Jean Claude TOURRETTE a également déposé les autres marques suivantes : ACSENS-FORMATION , IMPACT BUSINESS GAME , ACSENS-CONSEIL , TEMPO's , ACSENS


Monsieur Jean Claude TOURRETTE - 12 Rue BONNEFE - 12000 - rodez - France


Monsieur Jean Claude TOURRETTE - 12 Rue BONNEFE - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Publicite ;

Telecommmucations ;

Formation.