Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DE LA VIGNE - AB UNE SELECTION L'EAU NATIONAL VIBIO
Jean-Claude TIREAU

Numéro de dépôt :
97705794
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2007

Présentation de la marque SAVEURS DE LA VIGNE - AB UNE SELECTION L'EAU NATIONAL VIBIO

Déposée le 25 novembre 1997 par Jean-Claude TIREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAVEURS DE LA VIGNE - AB UNE SELECTION L'EAU NATIONAL VIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est Jean-Claude TIREAU, domicilié(e) 89, boulevard des Ambassadeurs, 95220 HERBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude TIREAU - France.

La marque SAVEURS DE LA VIGNE - AB UNE SELECTION L'EAU NATIONAL VIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DE LA VIGNE - AB UNE SELECTION L'EAU NATIONAL VIBIO est expirée depuis le 25 novembre 2007.

Jean-Claude TIREAU a également déposé les autres marques suivantes : PANILACT , LE SECRET DE TANTE HELENE , TANTE HELENE , LA BIO FERMIERE , LA BIO FERMIERE , PASTIS PAYS DEPUIS 1997 Y BON PASTIS ANTILLAIS! , LE PAIN DE LA FRETTE , Pastis Pays


Jean-Claude TIREAU - 89, boulevard des Ambassadeurs, 95220 HERBLAY - France


Monsieur Jean-Claude TIREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.