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Marques déposées par monsieur Jean-Claude TIREAU
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PANILACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANILACT
Monsieur Jean-Claude TIREAU

Numéro de dépôt :
1237223
Date de dépôt :
25/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1993

Présentation de la marque PANILACT

Déposée le 25 janvier 1983 par monsieur Jean-Claude TIREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANILACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude TIREAU domicilié(e) 89, avenue des Ambassadeurs, 95220 HERBLAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. CHENARD. - France.

La marque PANILACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANILACT est expirée depuis le 25 janvier 1993.

Jean-Claude TIREAU a également déposé les autres marques suivantes : LE SECRET DE TANTE HELENE , TANTE HELENE , LA BIO FERMIERE , LA BIO FERMIERE , PASTIS PAYS DEPUIS 1997 Y BON PASTIS ANTILLAIS! , LE PAIN DE LA FRETTE , SAVEURS DE LA VIGNE - AB UNE SELECTION L'EAU NATIONAL VIBIO , Pastis Pays


Monsieur Jean-Claude TIREAU - 89, avenue des Ambassadeurs, 95220 HERBLAY. - France


Cabinet R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Farines, semoules, préparations faites de céréales, pates alimentaires, pain, biscuits, biscottes, gâteaux, patisserie, confiserie, pain d'épices, levure, levain, poudre pour faire lever.