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Marques déposées par Jean-Claude TIREAU
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LE PAIN DE LA FRETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN DE LA FRETTE
Jean-Claude TIREAU

Numéro de dépôt :
97675522
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2007

Présentation de la marque LE PAIN DE LA FRETTE

Déposée le 28 avril 1997 par Jean-Claude TIREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN DE LA FRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est Jean-Claude TIREAU, domicilié(e) 89, bd des Ambassadeurs, 95220 HERBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude TIREAU - France.

La marque LE PAIN DE LA FRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DE LA FRETTE est expirée depuis le 28 avril 2007.

Jean-Claude TIREAU a également déposé les autres marques suivantes : PANILACT , LE SECRET DE TANTE HELENE , TANTE HELENE , LA BIO FERMIERE , LA BIO FERMIERE , PASTIS PAYS DEPUIS 1997 Y BON PASTIS ANTILLAIS! , SAVEURS DE LA VIGNE - AB UNE SELECTION L'EAU NATIONAL VIBIO , Pastis Pays


Jean-Claude TIREAU - 89, bd des Ambassadeurs, 95220 HERBLAY - France


Monsieur Jean-Claude TIREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir