Déposée le 25 novembre 1997 par Jean-Claude TIREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA BIO FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est Jean-Claude TIREAU, domicilié(e) 89, boulevard des Ambassadeurs, 95220 HERBLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude TIREAU - France.
La marque LA BIO FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Claude TIREAU - 89, boulevard des Ambassadeurs, 95220 HERBLAY - France
Monsieur Jean-Claude TIREAU - France
Inscription le 2 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°427563 - Publication au BOPI 2006-02-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Viande issue d'animaux provenant d'un élevage fermier, volaille fermière ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers de provenance fermière ; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (cidre, calvados) Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique et provenant d'un mode de production fermière.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA BIO FERMIERE"
