Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCT SYSTEMS
Monsieur Jean-Claude THORIN

Numéro de dépôt :
96622708
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque JCT SYSTEMS

Déposée le 23 avril 1996 par monsieur Jean-Claude THORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JCT SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est monsieur Jean-Claude THORIN domicilié(e) 11 rue Charles-Meunier, 77210 AVON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude THORIN - France.

La marque JCT SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622708.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCT SYSTEMS est expirée depuis le 23 avril 2006.


Monsieur Jean-Claude THORIN - 11 rue Charles-Meunier, 77210 AVON - France


Monsieur Jean-Claude THORIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

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