Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOCONEIGE
Monsieur Jean Claude THOER demeurant

Numéro de dépôt :
1628677
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1998

Présentation de la marque FLOCONEIGE

Déposée le 26 septembre 1988 par monsieur Jean Claude THOER demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLOCONEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Claude THOER demeurant domicilié(e) 90, avenue de Verdun, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la société G.T.C. - 45 boulevard Vincent Auriol - 75013 PARIS - France.

La marque FLOCONEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOCONEIGE est expirée depuis le 26 septembre 1998.


Monsieur Jean Claude THOER demeurant - 90, avenue de Verdun, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France


la société G.T.C. - 45 boulevard Vincent Auriol - 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Produits chimiques destinés à l'horticulture et à l'agriculture. Ornements et décorations pour arbres de noël

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].