DOMAINE ETRANGER
Présentation de la marque DOMAINE ETRANGER
Déposée le 26 août 1983 par monsieur Jean-Claude SYLBERSTEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE ETRANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE ETRANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE ETRANGER est expirée depuis le 26 août 2003.
Jean-Claude SYLBERSTEIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1994 n°2027644 - Publication au BOPI 1994-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19
Inscription le 26 janvier 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°168490 - Publication au BOPI 1994-01-26
Inscription le 18 janvier 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°168023 - Publication au BOPI 1994-01-18