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Marques déposées par monsieur JEAN CLAUDE SULTAN
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LITERIE-PRIVEE.COM THE BEST ONLINE BED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LITERIE-PRIVEE.COM THE BEST ONLINE BED
M. JEAN CLAUDE SULTAN
M. FREDERIC KHAYAT

Numéro de dépôt :
4214440
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2025
LITERIE-PRIVEE.COM THE BEST ONLINE BED de JEAN CLAUDE SULTAN

Présentation de la marque LITERIE-PRIVEE.COM THE BEST ONLINE BED

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2015 par monsieur JEAN CLAUDE SULTAN et monsieur FREDERIC KHAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITERIE-PRIVEE.COM THE BEST ONLINE BED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Les déposants sont monsieur JEAN CLAUDE SULTAN domicilié(e) 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 95350 - ST BRICE SOUS FORET - France et monsieur FREDERIC KHAYAT domicilié(e) 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 95350 - ST BRICE SOUS FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN CLAUDE SULTAN domicilié(e) 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 95350 - ST BRICE SOUS FORET - France.

La marque LITERIE-PRIVEE.COM THE BEST ONLINE BED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE-PRIVEE.COM THE BEST ONLINE BED arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.

JEAN CLAUDE SULTAN a également déposé les autres marques suivantes : GRAND SOMMEIL LITERIE , COLLECTION DEMEURES & CHATEAUX , ROYAL LUXURY BED BOATS BOAT QUALITY CERTIFIED , LITERIE PRESTIGE HOTEL H , ADAM LE 1ER MATELAS POUR TOUS REVERSIBLE DOUBLE CONFORT. , H LA BOUTIQUE HOTELIERE , LITIER DE PARIS


M. JEAN CLAUDE SULTAN - 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 95350 - ST BRICE SOUS FORET - France

M. FREDERIC KHAYAT - 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 95350 - ST BRICE SOUS FORET - France


M. JEAN CLAUDE SULTAN - 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 95350 - ST BRICE SOUS FORET - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).