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Marques déposées par monsieur jean claude sultan
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LITERIE PRESTIGE HOTEL H
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LITERIE PRESTIGE HOTEL H
Monsieur jean claude sultan

Numéro de dépôt :
4418018
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
LITERIE PRESTIGE HOTEL H de jean claude sultan

Présentation de la marque LITERIE PRESTIGE HOTEL H

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par monsieur jean claude sultan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITERIE PRESTIGE HOTEL H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est monsieur jean claude sultan domicilié(e) 9 rue georges clemenceau - 95350 - saint brice sous foret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC KHAYAT domicilié(e) 66 avenue Paul Cezanne - 06700 - ST LAURENT DU VAR - France.

La marque LITERIE PRESTIGE HOTEL H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE PRESTIGE HOTEL H arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

jean claude sultan a également déposé les autres marques suivantes : GRAND SOMMEIL LITERIE , COLLECTION DEMEURES & CHATEAUX , ROYAL LUXURY BED BOATS BOAT QUALITY CERTIFIED , ADAM LE 1ER MATELAS POUR TOUS REVERSIBLE DOUBLE CONFORT. , H LA BOUTIQUE HOTELIERE , LITIER DE PARIS , LITERIE-PRIVEE.COM THE BEST ONLINE BED


Monsieur jean claude sultan - 9 rue georges clemenceau - 95350 - saint brice sous foret - France


Monsieur FREDERIC KHAYAT - 66 avenue Paul Cezanne - 06700 - ST LAURENT DU VAR - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Couvertures de lit ; linge de lit.