Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADAM LE 1ER MATELAS POUR TOUS REVERSIBLE DOUBLE CONFORT.
M. Jean claude SULTAN
M. frederic khayat

Numéro de dépôt :
4316802
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2026
ADAM LE 1ER MATELAS POUR TOUS REVERSIBLE DOUBLE CONFORT. de Jean claude SULTAN

Présentation de la marque ADAM LE 1ER MATELAS POUR TOUS REVERSIBLE DOUBLE CONFORT.

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par monsieur Jean claude SULTAN et monsieur frederic khayat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADAM LE 1ER MATELAS POUR TOUS REVERSIBLE DOUBLE CONFORT. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur Jean claude SULTAN domicilié(e) 9 rue Georges Clemenceau - 95350 - st brice sous foret - France et monsieur frederic khayat domicilié(e) Résidence des cêdres, 8 rue de montgeron - 91800 - BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN CLAUDE SULTAN domicilié(e) 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 95350 - saint brice sous foret - France.

La marque ADAM LE 1ER MATELAS POUR TOUS REVERSIBLE DOUBLE CONFORT. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316802.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAM LE 1ER MATELAS POUR TOUS REVERSIBLE DOUBLE CONFORT. arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

Jean claude SULTAN a également déposé les autres marques suivantes : GRAND SOMMEIL LITERIE , COLLECTION DEMEURES & CHATEAUX , ROYAL LUXURY BED BOATS BOAT QUALITY CERTIFIED , LITERIE PRESTIGE HOTEL H , H LA BOUTIQUE HOTELIERE , LITIER DE PARIS , LITERIE-PRIVEE.COM THE BEST ONLINE BED


M. Jean claude SULTAN - 9 rue Georges Clemenceau - 95350 - st brice sous foret - France

M. frederic khayat - Résidence des cêdres, 8 rue de montgeron - 91800 - BRUNOY - France


M. JEAN CLAUDE SULTAN - 9 RUE GEORGES CLEMENCEAU - 95350 - saint brice sous foret - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Literie à l'exception du linge de lit ; matelas .