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Marques déposées par JEAN CLAUDE SOMMESOUS
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CROQUE NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROQUE NATURE
JEAN CLAUDE SOMMESOUS

Numéro de dépôt :
3667069
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2019
CROQUE NATURE de JEAN CLAUDE SOMMESOUS

Présentation de la marque CROQUE NATURE

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2009 par JEAN CLAUDE SOMMESOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROQUE NATURE »

Le déposant est JEAN CLAUDE SOMMESOUS domicilié(e) 8 AVENUE DES ARBOUSIERS PARC RESIDENTIEL DE L ESTEREL - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE SOMMESOUS domicilié(e) 8 AVENUE DES ARBOUSIERS PARC RESIDENTIEL DE L ESTEREL - 83600 - FREJUS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUE NATURE est expirée depuis le 28 juillet 2019.

JEAN CLAUDE SOMMESOUS a également déposé les autres marques suivantes : BOUGIES SENTEURS , WIKIFLEURS , LA BOUTIQUE DU CBD , Le bon coin des fleurs , DES FLEURS COMME J'AIME , Le CBD Français , FLEURS DE DEUIL , Parlons fleurs avec Béa , Phyto Beauté Minceur , la boutique du plaisir


JEAN CLAUDE SOMMESOUS - 8 AVENUE DES ARBOUSIERS PARC RESIDENTIEL DE L ESTEREL - 83600 - FREJUS - France


JEAN CLAUDE SOMMESOUS - 8 AVENUE DES ARBOUSIERS PARC RESIDENTIEL DE L ESTEREL - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.