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Marques déposées par JEAN-CLAUDE SMADJA
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R RONY MATIERES A CREER COLLECTIONS HORS TEMPS POUR MATIERES A CREER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R RONY MATIERES A CREER COLLECTIONS HORS TEMPS POUR MATIERES A CREER
JEAN-CLAUDE SMADJA

Numéro de dépôt :
96636890
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2006

Présentation de la marque R RONY MATIERES A CREER COLLECTIONS HORS TEMPS POUR MATIERES A CREER

Déposée le 31 juillet 1996 par JEAN-CLAUDE SMADJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R RONY MATIERES A CREER COLLECTIONS HORS TEMPS POUR MATIERES A CREER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est JEAN-CLAUDE SMADJA, domicilié(e) 5 Allée Nicéphore NIEPCE, 94300 Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EICHHORN Philippe - France.

La marque R RONY MATIERES A CREER COLLECTIONS HORS TEMPS POUR MATIERES A CREER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R RONY MATIERES A CREER COLLECTIONS HORS TEMPS POUR MATIERES A CREER est expirée depuis le 31 juillet 2006.

JEAN-CLAUDE SMADJA a également déposé les autres marques suivantes : Le coeur de Paris , CREOS PARIS


JEAN-CLAUDE SMADJA - 5 Allée Nicéphore NIEPCE, 94300 Vincennes - France


EICHHORN Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 31 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°315008 - Publication au BOPI 2001-01-31

Inscription le 1 juillet 1997 - Rejet partiel n°239522 - Publication au BOPI 1997-07-01

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Fil à usage textile. Tissu à usage textile

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).