Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE
Numéro de dépôt :
1732127
Date de dépôt :
09/06/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/06/1995
Présentation de la marque CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE
Déposée le 9 juin 1985 par monsieur Jean Claude SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE est expirée depuis le 9 juin 1995.
Jean Claude SIMON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10