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Marques déposées par Jean-Claude SEVRET
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QUAT SOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAT SOUS
Jean-Claude SEVRET

Numéro de dépôt :
3793143
Date de dépôt :
24/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2020
QUAT SOUS de Jean-Claude SEVRET

Présentation de la marque QUAT SOUS

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2010 par Jean-Claude SEVRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUAT SOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Jean-Claude SEVRET domicilié(e) 6 rue du Moulin Fidel - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude SEVRET domicilié(e) 6 rue du Moulin Fidel - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France.

La marque QUAT SOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAT SOUS est expirée depuis le 24 décembre 2020.

Jean-Claude SEVRET a également déposé les autres marques suivantes : BAKCHINEUR , GROUPE INDEX , POOLING TV , NETLOVERS , ENGLOBE , INDEXMOA ME AND OTHER ARTISTS , HEP'AUTO-ENTREPRENEUR


Jean-Claude SEVRET - 6 rue du Moulin Fidel - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France


Jean-Claude SEVRET - 6 rue du Moulin Fidel - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.