Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELECTION AUTHENTIQUE La Table Occitane
Monsieur Jean-Claude SERVAT

Numéro de dépôt :
4663821
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
SELECTION AUTHENTIQUE La Table Occitane de Jean-Claude SERVAT

Présentation de la marque SELECTION AUTHENTIQUE La Table Occitane

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par monsieur Jean-Claude SERVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTION AUTHENTIQUE La Table Occitane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Claude SERVAT domicilié(e) 910 ZA Lea Roulage - 32600 - PUJAUDRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EYMET VILLAGE, Monsieur Jean-Claude SERVAT domicilié(e) 910 ZA le Roulage - 32600 - PUJAUDRAN - France.

La marque SELECTION AUTHENTIQUE La Table Occitane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663821.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION AUTHENTIQUE La Table Occitane arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.


Monsieur Jean-Claude SERVAT - 910 ZA Lea Roulage - 32600 - PUJAUDRAN - France


EYMET VILLAGE, Monsieur Jean-Claude SERVAT - 910 ZA le Roulage - 32600 - PUJAUDRAN - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.