Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROT 82
Numéro de dépôt :
1196909
Date de dépôt :
16/11/1981
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Présentation de la marque TROT 82
Déposée le 16 novembre 1981 par Jean-Claude SEROUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « TROT 82 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROT 82 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TROT 82 est expirée depuis le 16 novembre 1991.
Jean-Claude SEROUL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29