Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Piccoli Gourmets
M. Jean-Claude Sergent, Agissant pour le compte de la société "Piccoli Gourmets" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4005276
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
Piccoli Gourmets de Jean-Claude Sergent

Présentation de la marque Piccoli Gourmets

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par monsieur Jean-Claude Sergent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Piccoli Gourmets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Claude Sergent domicilié(e) 19 rue Victor-Basch - 95110 - Sannois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude Sergent domicilié(e) 19 rue Victor-Basch - 95110 - Sannois - France.

La marque Piccoli Gourmets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piccoli Gourmets est expirée depuis le 16 mai 2023.


M. Jean-Claude Sergent, Agissant pour le compte de la société "Piccoli Gourmets" en cours de formation - 19 rue Victor-Basch - 95110 - Sannois - France


M. Jean-Claude Sergent - 19 rue Victor-Basch - 95110 - Sannois - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants.