ROI
Présentation de la marque ROI
Déposée le 29 septembre 1993 par monsieur Jean-Claude SEINTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROI est expirée depuis le 29 septembre 2003.
Jean-Claude SEINTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239038 - Publication au BOPI 1997-06-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45