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Marques déposées par monsieur Jean-Claude SCHUELL
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ENSEMBLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLIA
Monsieur Jean-Claude SCHUELL

Numéro de dépôt :
3005297
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2010

Présentation de la marque ENSEMBLIA

Déposée le 21 janvier 2000 par monsieur Jean-Claude SCHUELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est monsieur Jean-Claude SCHUELL domicilié(e) 9 rue Lambert, 62600 BERCK S/MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL " CABINET Laurent BERNARD " Avocat - France.

La marque ENSEMBLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLIA est expirée depuis le 21 janvier 2010.

Jean-Claude SCHUELL a également déposé les autres marques suivantes : SENIOR POUR VOUS , Suzy Folies , TOUKUI , CENT THÉS , LES CH'TIS PRIX


Monsieur Jean-Claude SCHUELL - 9 rue Lambert, 62600 BERCK S/MER - France


SELARL " CABINET Laurent BERNARD " Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Draps, couettes et housses de couette, oreillers et taies d'oreillers, traversins et taies de traversins, couvertures de lit, descentes de lit, habillages de sommiers et de têtes de lit, serviettes de toilette, draps de bain, peignoirs et tapis de bain, gants de toilette, torchons, maniques, chauffe-assiettes en tissu, nappes, dessous de nappe, serviettes et sets de table. Dentelles, broderies et ouvrages au crochet pour la décoration de la maison ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquettes et tous revêtements de sols pour la maison ; rideaux, doubles rideaux et voilages pour la maison.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.