Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMHOME
M. Jean-Claude SCHAUTERDEN, Agissant pour le compte de la société "THERMHOME" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3950200
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/10/2022
THERMHOME de Jean-Claude SCHAUTERDEN

Présentation de la marque THERMHOME

Déposée le 1 octobre 2012 par monsieur Jean-Claude SCHAUTERDEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « THERMHOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Claude SCHAUTERDEN domicilié(e) 1 Rue Porteau Barraud - 16730 - FLEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude SCHAUTERDEN domicilié(e) 1 Rue Porteau Barraud - 16730 - FLEAC - France.

La marque THERMHOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMHOME est expirée depuis le 1 octobre 2022.


M. Jean-Claude SCHAUTERDEN, Agissant pour le compte de la société "THERMHOME" en cours de formation - 1 Rue Porteau Barraud - 16730 - FLEAC - France


M. Jean-Claude SCHAUTERDEN - 1 Rue Porteau Barraud - 16730 - FLEAC - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Travaux de bureau ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

étude de projets techniques.